Marque expirée - Marque en non vigueur

FABULOUS GARDEN
Frédéric BIEN
Frédéric BERNAT
Eric BLEUNVEN
Patrick RAYMOND

Numéro de dépôt :
3522807
Date de dépôt :
04/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/09/2017
FABULOUS GARDEN de Frédéric BIEN

Présentation de la marque FABULOUS GARDEN

Déposée le 4 septembre 2007 par Frédéric BIEN, Frédéric BERNAT, Eric BLEUNVEN, Patrick RAYMOND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FABULOUS GARDEN »

Les déposants sont Frédéric BIEN domicilié(e) 3 rue du Lavoir,85200 AUZAY - 85200 - France, Frédéric BERNAT domicilié(e) 2 rue des Rentreurs,78350 JOUY EN JOSAS - 78350 - France, Eric BLEUNVEN domicilié(e) 5 rue Gounod,75017 PARIS - 75017 - France, Patrick RAYMOND domicilié(e) 28 fonds Huguenots,92420 VAUCRESSON - 92420 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RENARD-JANAUD-LOISEAU Associés domicilié(e) 15 rue Margueritte,75017 PARIS - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FABULOUS GARDEN est expirée depuis le 4 septembre 2017.

Frédéric BIEN a également déposé les autres marques suivantes : FABULOUS GARDEN


Frédéric BIEN - 3 rue du Lavoir,85200 AUZAY - 85200 - France

Frédéric BERNAT - 2 rue des Rentreurs,78350 JOUY EN JOSAS - 78350 - France

Eric BLEUNVEN - 5 rue Gounod,75017 PARIS - 75017 - France

Patrick RAYMOND - 28 fonds Huguenots,92420 VAUCRESSON - 92420 - France


RENARD-JANAUD-LOISEAU Associés - 15 rue Margueritte,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-06

Publication - Publication le 12 oct. 2007 au BOPI 2007-41

Inscription le 23 septembre 2009 - Concession de licence n°507807 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-09-23

Inscription le 19 juillet 2011 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°553732 - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-07-19

Inscription le 4 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°577343 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-04

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.